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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la Faculté Roger Toumson – UFR des Humanités Caraïbéennes, composante de l'Université des Antilles (établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel), située Campus du Camp Jacob, 97120 Saint-Claude, Guadeloupe. Téléphone (scolarité) : 0590 48 34 71 / 0590 48 34 69.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Pascal Nanhou, Doyen de la Faculté Roger Toumson.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société IONOS SARL, siège social : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France — SIREN 431 303 775 (RCS Sarreguemines), prestataire d'hébergement basé dans l'Union européenne.
4. Conception, développement et crédits
Le site utilise le système de gestion de contenu WordPress avec le constructeur visuel Divi.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, logos, graphismes, structure, vidéos) sont la propriété exclusive de l'Université des Antilles / Faculté Roger Toumson, ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites (Parcoursup, Université des Antilles, réseaux sociaux). La Faculté Roger Toumson n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La mise en place d'un lien vers ce site par un tiers est soumise à l'accord préalable du directeur de la publication.
Le site peut déposer des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement. Tout cookie non essentiel fait l'objet d'un recueil préalable du consentement de l'utilisateur, conformément aux recommandations de la CNIL.
7. Données personnelles et RGPD
Le traitement des données à caractère personnel collectées sur le site est régi par le RGPD et la loi Informatique et Libertés. Les informations détaillées (finalités, durée de conservation, droits des personnes) figurent sur la page dédiée Données personnelles. Toute réclamation peut être adressée à la CNIL (3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).
8. Assistant conversationnel IA (FAQ)
La page Foire aux questions propose un assistant automatisé destiné à répondre aux questions courantes des visiteurs. Conformément à l'article 50 du règlement (UE) 2024/1689 sur l'intelligence artificielle, en vigueur depuis le 2 août 2026, l'utilisateur est informé, dès sa première interaction, qu'il échange avec un système automatisé et non avec un être humain.
- Les réponses de l'assistant ont une vocation strictement informative et ne constituent ni un avis officiel ni une décision administrative.
- En cas de doute ou de démarche à valeur administrative, l'utilisateur est invité à contacter le service de scolarité via la page Contacts.
- L'assistant ne procède à aucune décision individuelle automatisée au sens de l'article 22 du RGPD.
État actuel : le dispositif présenté sur la page FAQ est une maquette de démonstration — aucune requête n'est transmise, traitée ni conservée.
9. Accessibilité numérique
Conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 et au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA), la Faculté Roger Toumson s'engage à rendre son site accessible au plus grand nombre.
10. Responsabilité
La Faculté Roger Toumson s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment. Elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour les dommages résultant de l'accès au site ou de l'impossibilité d'y accéder. L'utilisateur reconnaît utiliser les contenus du site sous sa responsabilité exclusive.
11. Droit applicable et médiation
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Pour tout litige relatif à une scolarité ou une décision administrative individuelle, l'usager peut, après démarche préalable auprès des services de l'établissement, saisir le médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (mediateur@education.gouv.fr, 01 55 55 39 87, 110 rue de Grenelle, 75357 Paris Cedex 07).
12. Contact
Pour toute question relative au site : Faculté Roger Toumson, Campus du Camp Jacob, 97120 Saint-Claude, Guadeloupe — 0590 48 34 71 / 0590 48 34 69 — ou via le formulaire de la page Contacts.
13. Mise à jour du document
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, notamment lors de l'activation réelle de l'assistant IA (article 8).